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Marques déposées par Commune d'HAZEBROUCK
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espace flandre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace flandre
Commune d'HAZEBROUCK

Numéro de dépôt :
1757562
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
12/07/2001
espace flandre de Commune d\'HAZEBROUCK

Présentation de la marque espace flandre

Déposée le 12 juillet 1991 par Commune d'HAZEBROUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « espace flandre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune d'HAZEBROUCK, domicilié(e) Hôtel de Ville, 59190 HAZEBROUCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'HAZEBROUCK - France.

La marque espace flandre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace flandre est expirée depuis le 12 juillet 2001.

Commune d'HAZEBROUCK a également déposé les autres marques suivantes : Hazebrouck ma ville , L'Hazebrouckoise , AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application , HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck


Commune d'HAZEBROUCK - Hôtel de Ville, 59190 HAZEBROUCK - France


Commune d'HAZEBROUCK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Exploitation d'une salle pluridisciplinaire à vocation culturelle.